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L’avenir est dans la clause de réexamen
Cet article fait partie du dossier :
Modification du contrat : clause de réexamen
La clause de réexamen est l’une des grandes nouveautés du décret de 2016. Elle commence doucement à se démocratiser auprès des acheteurs. Pourtant, son concept n’est pas inédit. Mais le cadre juridique institué a de quoi dérouter. D’une part, une augmentation du coût de 200 % est possible. D’autre part, le champ d’intervention de la clause est large, il peut être géographique, matériel ou temporel. Les exigences tiennent plutôt à la préservation de la nature globale du contrat.
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