Boîte à outils : 1382 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
1382 Résultats de recherche
numerique : comment acheter plus responsable - resah - avril 2023
- 27/04/2023
- 16h59
Numerique : comment acheter plus responsable - RESAH - Avril 2023
politique d'achat responsable de l'etat et de ses etablissements publics - dae - 20 avril 2023
- 20/04/2023
- 17h22
La Direction des achats de l'Etat (DAE) publie un > qui rappelle les orientations strategiques de l'Etat en matiere d'achat responsable. Il formule egalement des recommandations afin de faciliter leur mise en oeuvre operationnelle par les acheteurs...
rapport igf le modele economique des societes concessionnaires d'autoroutes
- 17/04/2023
- 11h45
Rapport IGF Le modele economique des societes concessionnaires d'autoroutes
assemblee nationale - france nation verte - propositions des pilotes pour le projet de loi industrie verte - avril 2023
- 13/04/2023
- 10h01
L'essentiel des mesures "Commande publique" du rapport de la concertation prealable au Projet de loi " industrialsation verte" se trouve dans le point 15 de la presentation.
lignes de conduite pour des consultations plus responsables et attractives
- 12/04/2023
- 17h46
Lignes de conduite pour des consultations plus responsables et attractives
reussir son achat responsable guide thematique ndeg 2 - dae mars 2023
- 17/03/2023
- 15h13
Definition du besoin sourcing, clause sociale d'insertion, analyse des offres et suivi de l'execution des marches... le Guide thematique Ndeg 2 : "Reussir son achat responsable", ou "Comment faire de son achat un outil au service de l'insertion...
conclusions de me stanley claisse sur ca aix-en-provence 15 decembre 2022, ndeg 2022/361
- 15/02/2023
- 15h47
Articles connexes
obsar - 14eme barometre
- 14/02/2023
- 7h00
" Etude quantitative realisee aupres d'un echantillon de 346 responsables achats : 76 issus d'organisations publiques (collectivites, ministeres, fonction publique hospitaliere,...), 236 issus d'entreprises du secteur prive, 20 issus de cabinets de...
Articles connexes
guide interne ville de toulon
- 09/02/2023
- 9h19
"ce document qui se veut clair et complet expose-t-il, au-dela du rappel des grands principes, les regles legislatives et reglementaires qui regissent l'achat public ainsi que des solutions efficaces, propres a notre collectivite, dans les...