La lettre d'achatpublic.info n°534

Editos
  • 27/02/2015
partager :

J'ai déniché chez un antiquaire une première édition du « Manuel de politesse et de savoir-vivre à l'usage des rustres et des malpolis de l'adjudication publique », rédigé par le baron Paul-Marie d'Apèle d'Auffres (Paris, Delarue libraire éditeur, 1919). Je feuillette le précieux ouvrage, par ailleurs introuvable sur ebay, amazon ou sur le bon coin (vous pouvez toujours le chercher si cela vous amuse). Chapitre 1, du respect d'autrui en général et des soumissionnaires en particulier. « Lorsqu'on rédige un cahier des charges, il est de bon ton de se mettre à la place de l'autre, en définissant soigneusement son besoin, en précisant clairement les critères de choix, en recourant à la négociation sans toutefois la faire porter uniquement sur le prix, en favorisant l'innovation par l'autorisation des variantes, et en prévoyant la possibilité de versement d'avances. » Des préceptes suivis par la préfecture de région Limousin qui vient de signer une charte des bonnes pratiques (lire notre article). « Le pouvoir adjudicateur aura le tact et la courtoisie de privilégier un modèle simple de candidature ». Ben, c'est pas gagné avec le DUME… (lire notre commentaire). « De la même façon, la bienséance voudrait que l'on évite d'imposer dans le cadre de son marché un procédé technique particulier sans possibilité d'équivalence », et ce même si le juge administratif admet le procédé (lire notre article). Le chapitre 2, intitulé « de la tentation du moins-disant », a certainement inspiré le récent guide anti-OAB de la FFB et de l'APVF : « un maître d'ouvrage doit adopter une certaine retenue en toute circonstance. Il doit notamment veiller à ne pas accepter n'importe quel prix » (lire notre article). Chapitre 3, de la gouvernance. « Lorsqu'ils voudront traduire les directives européennes dans le droit national, les pouvoirs publics éviteront autant que possible de passer par la voie de l'ordonnance, par égard envers les parlementaires, et s'interdiront toute surtransposition.» Un passage qu'appréciera certainement Philippe Laurent, le vice-président de l'AMF  (lire notre invité du jeudi). Chapitre 4, de la discrétion professionnelle : « l'acheteur public s'abstiendra de tout ragot ou commérage sur les fournisseurs, leur tenue vestimentaire, leur surcharge pondérale, leur calvitie naissante ou leurs déficiences intellectuelles. » Tiens, l'auteur a jugé bon d'ajouter un appendice étrange. « Lors de la vente d'une propriété, la décence interdit d'inclure sa femme et ses enfants dans la transaction, même lorsque le prix de vente proposé atteint dix fois le coût de son acquisition. » A la semaine prochaine, peut-être.

Jean-Marc Binot