Petites et grandes batailles de l’épopée de la simplification de l’achat public

Editos
partager :

 

« Le Monde Fantastique des Marchés publics regorgeait de mystères et d’aventures économiques, juridiques et politiques »
Yannick Tissier Ferrer*



Nul doute que la Guilde des acheteurs publics* se jettera avec force et détermination dans la nouvelle bataille de la simplification initiée par la Commission européenne. Laquelle affiche son objectif : une nouvelle directive Marchés en 2026 (lire "« Boussole de la compétitivité pour l'UE » : ce qui est prévu pour la commande publique" - "Cérémonie de vœux d’Éric Lombard à Bercy : retour du «choc de simplification»" et "Europe : assouplir la commande publique, un objectif partagé").
 

Extension de la lutte

Nouvelle Bataille ? Plus exactement, son extension à toute l'étendue du Monde fantastique des marchés publics et au-delà. Car les premières manœuvres et prises de position sont observées et analysées depuis quelques mois déjà (relire "Décret de simplification de la commande publique : 6 points clés à retenir" et "Le Sénat adopte la loi « Simplification » : les mesures commande publique") avec la crainte de certaines déconvenues, si ce ne sont revers et autres effets de bord (relire "La « simplification » contre la souveraineté nationale ?").

Pour la Guilde des acheteurs publics, il s’agit à nouveau, d’une part, de contrer les Trolls de la désinformation (lire "La commande publique sous enquête parlementaire") pour qui "simplification" signifie augmentation des seuils", si ce n’est "déréglementation "... Il lui faudra, d'autre part, convaincre Les Prêtres de l’Ordre du Code de prendre en compte leurs recommandations, comme par exemple l’exhortation d' Arno-l’Incollable : « il ne faut pas se demander ce que le code autorise, mais plutôt ce qu’il n’interdit pas » (relire "[FSMP 2024] Simplification : le salut viendra-t-il des acheteurs ?").

Convaincre aussi le Village des acheteurs publics que le code de la commande publique est en réalité son allié, s’il sait s’en saisir (relire "Le Code de la commande publique, cet allié de la performance "achat"") et en utiliser toutes les opportunités (relire "[Tribune] «Les grands oubliés de la commande publique »").

Les enjeux de cette nouvelle grande quête : l’accessibilité de la commande publique, qui passe par la sacro-sainte simplification.
 

Boulettes, erreurs et autres dérives

La quête de la simplification nécessite de contrer régulièrement les offensives de l’Empire de Hors marchés, et d'éviter que trop d’acheteurs ignorent, ou feignent d'ignorer, leur rattachement au Village des acheteurs (lire "Code de la commande publique : les associations transparentes ne passent pas à travers" et "Subvention publique : une aide conduisant à la qualification de pouvoir adjudicateur").
Et même parfois, de corriger leurs erreurs manifestes (relire "Alléguer l’efficacité de la commande publique ne permet pas de se dispenser du respect du règlement de consultation" - "Offre conforme ou irrégulière : quand l’acheteur public s’emmêle les pinceaux" et "Marchés publics résiliés : un besoin mal défini à l’origine de 432 000 € de perte !") qu’achatpublic.info relève régulièrement.. en toute "bienveillance"
 

La posture « acheteur public », la clé de simplification

C’est sans doute le message le plus martelé par la Guilde des acheteurs publics : le salut viendra plus sûrement de l’acheteur public, le plus à même de remporter le combat de l’accessibilité de la commande publique, en respectant les fondamentaux de Kraljic-le-Légendaire et selon une lecture pragmatique du Grimoire des Procédures.

Cette semaine, achatpublic.info salue ainsi l’accord cadre monté par l’Établissement du Service d’Infrastructure de la Défense (ESID) de Brest pour la réalisation de bâtiments agiles et adaptables. « Un marché global en conception, construction, aménagement, entretien et maintenance appuyé sur un critère environnemental pour le jugement des offres, et une clause d’insertion sociale » (lire "L’accord cadre “Bagad” de l’ESID de Brest : pas sans les composantes sociales et environnementales").

Décidément, en matière d’achat public durable tout autant qu'efficace, l’Armée reste à la pointe de l’engagement et du pragmatisme (relire "Le Commissariat des Armées valorise ses fournisseurs").

C’est sans doute dans sa nature de savoir mener tous les combats, mêmes les plus épiques…

 
*Toutes citations, allusions ou références à l’ouvrage "Le monde fantastique des marchés public 1- La quête de l’accessibilité" (Amazon édition – janvier 2025) de Yannick Tissier-Ferrer ne sont absolument pas fortuites. Elles sont assumées : nous recommandons sa lecture !