Documentation : 6765 documents
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6765 Résultats de recherche
ta bordeaux 6 mars 2025 societe mab sud-ouest
- 30/04/2025
- 11h00
TA Bordeaux, 6 mars 2025, Societe Mab Sud-Ouest
ta strasbourg 24 mars 2025 societe axiome energie
- 30/04/2025
- 7h00
TA Strasbourg, 24 mars 2025, Societe Axiome Energie
ta bordeaux 26 mars 2025 sas sulo france
- 29/04/2025
- 11h00
TA Bordeaux, 26 mars 2025, SAS Sulo France
cjue 6 mars 2025 obshtina veliko tarnovo
- 28/04/2025
- 11h00
"L'article 2, points 36 et 37, du reglement no 1303/2013, tel que modifie par le reglement 2018/1046,doit etre interprete en ce sens que : il ne s'oppose ni a une reglementation nationale selon laquelle une decision de correction financiere pour...
ta bastia 14 mars 2025 sarl autocars santini et santini
- 28/04/2025
- 7h00
TA Bastia, 14 mars 2025, SARL Autocars Santini et Santini,
ta toulouse 3 mars 2025 societe toopi organics
- 25/04/2025
- 11h00
TA Toulouse, 3 mars 2025, Societe Toopi Organics
ta lyon 7 mars 2025 societe options solutions
- 23/04/2025
- 7h00
TA Lyon, 7 mars 2025, Societe Options Solutions
ta toulon 6 mars 2025 societe union des producteurs locaux d'electricite
- 22/04/2025
- 7h00
TA Toulon, 6 mars 2025, Societe Union des producteurs locaux d'electricite
ta nancy 4 mars 2025 societe d'etudes et de realisations pour les equipements collectifs
- 21/04/2025
- 7h00
TA Nancy, 4 mars 2025, Societe d'etudes et de realisations pour les equipements collectifs
ta grenoble 12 mars 2025 societe talco languedoc
- 17/04/2025
- 7h00
TA Grenoble, 12 mars 2025, Societe Talco Languedoc
![[Livre blanc] Trophées de la commande publique : retour sur les meilleures pratiques des dernières éditions](https://images.achatpublic.info/sites/default/files/field/image/paveapi_lb-tcp.png)
