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28391 Résultats de recherche

Trier par:

cctp impression et faconnage

  • 25/03/2008
  • 17h58

    • Cahier des charges impression et faconnage pour papier en tete, cartes de visite, enveloppes a logo, dossiers, livrets, annuaires... IUFM Amiens Date de creation du document : 2006

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le formalisme des contrats publics : principes generaux

  • 25/03/2008
  • 17h55

    • Les contrats publics sont conclus sous la forme d'un ecrit. Toutefois, certains echappent a ce formalisme. quels sont ceux qui sont soumis a l'ecrit et ceux qui n'y sont pas? (date de mise a jour : janvier2009)

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cahier des charges papeterie et edition de supports de communication

  • 25/03/2008
  • 17h47

    • Cahier des charges concernant l'impression de labeur (papeterie, enveloppes, cartes, dossiers...) et l'impression de documents (plaquettes, brochures), INP Grenoble Date de creation du document : 2006

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cahier des charges fabrication rapport d'activite

  • 25/03/2008
  • 17h44

    • Cahier des charges pour la redaction, la conception, l'illustration, l'impression et la reproduction d'un rapport d'activite, AFSSET Date de creation du document : 2007

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les achats indirects

  • 25/03/2008
  • 17h39

    • Les personnes publiques peuvent se reunir au sein de groupement de commandes ou avoir recours a des centrales d'achat pour passer les marches publics (date de mise a jour : janvier 2009).

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rc assistance juridique contrat de partenariat

  • 25/03/2008
  • 17h38

    • Reglement de la consultation assistance juridique prealable a un contrat de partenariat pour la construction d'un stade d'athletisme, mairie de Bussy-Saint-Georges Date de creation du document : novembre 2006

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les achats directs

  • 25/03/2008
  • 17h31

    • Seule une personne publique competente peut intervenir a l'occasion d'une procedure de mise en concurrence. Les organes concernes vont varier en fonction du stade de la procedure : lancement, mise en oeuvre, attribution...(date de mise a jour :...

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cahier des charges audit telecommunications

  • 25/03/2008
  • 17h28

    • Cahier des charges mission d'assistance a la passation et au suivi des marches de telecommunication, communaute urbaine de Dunkerque Date de creation du document : avril 2007

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cahier des charges amo mise en oeuvre reseau regional haut debit

  • 25/03/2008
  • 17h14

    • Cahier des charges assistance a maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre d'un reseau regional de haut debit en Bretagne Date de creation du document : decembre 2005

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ta de marseille 12022008

  • 25/03/2008
  • 17h13

    • Le TA de Marseille, dans une ordonnance rendue le 12 fevrier 2008, maintient sa position sur le caractere obligatoire de la mention des niveaux minimaux de capacite. ?

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