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28392 Résultats de recherche

Trier par:

ta de marseille 12022008

  • 25/03/2008
  • 17h13

    • Le TA de Marseille, dans une ordonnance rendue le 12 fevrier 2008, maintient sa position sur le caractere obligatoire de la mention des niveaux minimaux de capacite. ?

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cahier des charges haut debit wifi

  • 25/03/2008
  • 17h11

    • Cahier des charges haut debit Wifi du conseil general du Rhone Date de creation du document : decembre 2004

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referentiel technique et methodologique

  • 25/03/2008
  • 17h09

    • Referentiel technique et methodologique infrastructure de telecoms de l'EPCC Finistere Date de creation du document : mai 2007

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cctp mapa de telecommunications

  • 25/03/2008
  • 16h21

    • Cahier des clauses techniques particulieres d'un MAPA de telecommunications de la CRCI Languedoc-Roussillon (telephonie fixe, degroupage, telephonie mobile, internet) Date de creation du document : fevrier 2007

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Signature d’un partenariat de recrutement entre ETDE et les régies de quartier

  • 25/03/08
  • 08h 55

C'est une premiere du genre. Le comite national de liaison des regies de quartier (CNLRQ), qui regroupe plus de 130 associations specialisees dans l'insertion sociale et professionnelle des personnes habitant les quartiers sensibles, et ETDE, la...

Communication sur les PPPI : le GART attend maintenant un texte communautaire

  • 25/03/08
  • 06h 51

Apres la federation des societes d'economie mixte (SEM) et l'association des maires des grandes villes de France (AMGVF), c'est au tour du GART (Groupement des Autorites Responsables de Transports Publics) de se feliciter de la communication...

Contrat de partenariat : la MAPPP dévoile les dessous du projet de loi

Contrat de partenariat : la MAPPP dévoile les dessous du projet de loi

  • Article réservé aux abonnés
  • 25/03/08
  • 06h 47
  • Rédaction

A quelques semaines de l'examen du projet de loi reformant l'ordonnance sur les contrats de partenariat, fixe au 1er avril prochain au Senat, Jean-Yves Gacon et Thierry Reynaud, tous deux experts a la MAPPP (Mission d'appui au contrat de partenariat...

Articles connexes

Exonération de responsabilité décennale quand les causes du désordre sont inconnues

  • Article réservé aux abonnés
  • 25/03/08
  • 06h 26
  • Rédaction

La lettre d'achatpublic.info n°215

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Les leaders européens pour un accès favorisé des PME innovantes aux marchés publics

  • 21/03/08
  • 09h 01

Reunis en fin de semaine derniere a Bruxelles, les chefs d'Etat et de gouvernement de l'Union europeenne ont plaide pour un meilleur acces des petites et moyennes entreprises (PME) innovantes a la commande publique. Dans les conclusions qu'ils ont...