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28388 Résultats de recherche

Trier par:

rapport igas sur la prise en compte des criteres sociaux dans les marches publics

  • 17/03/2008
  • 18h10

    • Rapport remis par l'IGAS en 2005 sur la prise en compte des exigences et des criteres sociaux dans les marches publics

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conditions generales achat mapa

  • 17/03/2008
  • 17h58

    • Conditions generales d'achats passes en MAPA de l'INSERM

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conditions generale achat sans formalite prealable

  • 17/03/2008
  • 17h55

    • Conditions generales d'achat sans formalite prealable de l'INSERM

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guide maitrise oeuvre contrat de partenariat

  • 17/03/2008
  • 17h47

    • Fiche realisee en novembre 2006 sur la maitrise d\'oeuvre dans les contrats de partenariats par cinq organisations professionnelles (CICF, ordre des architectes, Unapoc, Unsfa, Untec)

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circulaire du 20 novembre 1974

  • 17/03/2008
  • 17h44

    • Circulaire du 20 novembre 1974 relative a l'indemnisation des titulaires de marches publics en cas d'accroissement imprevisible de leurs charges economiques (application de la theorie de l'imprevision) (JO du 30 novembre 1974)

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cahier des charges location maintenance machine a affranchir

  • 17/03/2008
  • 17h40

    • Cahier des charges pour la location et la maintenance d'une machine a affranchir realise en fevrier 2007

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rc accord cadre enrobes

  • 17/03/2008
  • 17h34

    • Reglement de la consultation de l'accord-cadre enrobes du SDIS 06 realise en 2007

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cctp marches subsequents accord cadre enrobes

  • 17/03/2008
  • 17h33

    • CCTP des marches subsequents de l'accord-cadre enrobes du SDIS 06 realise en 2007

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ccap marches subsequents accord cadre enrobes

  • 17/03/2008
  • 17h31

    • CCAP des marches subsequents de l'accord-cadre enrobes du SDIS 06 realise en 2007

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ccap accord cadre enrobes

  • 17/03/2008
  • 17h30

    • Cahier des clauses administratives particulieres de l'accord-cadre enrobes du SDIS 06 realise en 2007

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