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28388 Résultats de recherche

Trier par:

guide respiro sur l'achat socialement responsable dans le secteur de la construction

  • 17/03/2008
  • 16h59

    • Guide realise par l'association ICLEI en 2007 sur l'achat socialement responsable dans le secteur de la construction

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guide respiro sur l'achat socialement responsable habillement et textile

  • 17/03/2008
  • 16h56

    • Guide Respiro sur l'achat socialement responsable dans le secteur de l'habillement et du textile realise par l'association ICLEI en 2007

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rapport commission des marches publics de l'etat 2006

  • 17/03/2008
  • 16h36

    • Rapport 2006 de la Commission des marches publics de l'Etat

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circulaire du 30 mars 2007

  • 17/03/2008
  • 16h27

    • Modalites de passation des accords-cadres par les collectivites territoriales

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circulaire du 21 fevrier 2008

  • 17/03/2008
  • 16h22

    • Circulaire sur les mesures a prendre par les conseils municipaux a la suite des elections avec notamment les commissions d'appels d'offres.

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circulaire du 8 fevrier 2008

  • 17/03/2008
  • 16h20

    • Circulaire sur les conventions de mandats passes par les collectivites locales et leurs etablissements publics

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circulaire du 5 octobre 2007

  • 17/03/2008
  • 16h18

    • Circulaire sur le recours contre les contrats publics suite a l'arret Tropic du Conseil d'Etat

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circulaire du 5 avril 2005

  • 17/03/2008
  • 16h16

    • Circulaire du 5 avril 2005 portant sur les moyens a mettre en oeuvre dans les marches publics de bois et produits derives pour promouvoir la gestion durable des forets

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rapport du prefet lafon sur la simplification de l'activite des collectivites

  • 17/03/2008
  • 16h09

    • Rapport du prefet Lafon de mars 2007 sur la simplification de l'activite des collectivites territoriales.

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enquete apcp_apc sur la reforme du code_2004

  • 17/03/2008
  • 16h06

    • Etude realisee en 2003 par la societe APCP et achatpublic.com sur le projet de reforme 2004 du code des marches

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