Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28378 Résultats de recherche

Trier par:

cassciv1ere 23012007

  • 12/02/2008
  • 12h03

    • Les contrats d'assurances, conclus par une personne publique, soumis au code des marches publics, sont des marches publics ayant le caractere de contrats administratifs par determination de la loi.

Télécharger

cassciv1ere 09012007

  • 12/02/2008
  • 11h58

    • Les societes d'economie mixte sont des personnes morales de droit prive qui ne sont pas soumises au code des marches publics et que les contrats qu'elles concluent, pour leur propre compte et non pour le compte d'une personne morale de droit public,...

Télécharger

Préqualification obligatoire pour les AOR en Allemagne

  • 12/02/08
  • 11h 37

La republique federale d'Allemagne exigera, a compter du mois d'octobre prochain, que les entreprises candidates a un appel d'offres restreint concernant des travaux presentent un certificat de prequalification (lire notre confrere le Bulletin...

Préqualification obligatoire pour les AOR en Allemagne

  • Article réservé aux abonnés
  • 12/02/08
  • 11h 37
  • Rédaction

ccp systeme d'acquisition dynamique d'achat de materiel de bureau

  • 12/02/2008
  • 11h34

    • Date de creation du document : mars 2007

Télécharger

rc type pour un marche passe selon une procedure adaptee

  • 12/02/2008
  • 11h33

    • Date de creation du document : janvier 2007

Télécharger

rc type pour un marche passe selon une procedure adaptee

  • 12/02/2008
  • 11h33

    • Date de creation du document : janvier 2007

Télécharger

rc type pour un marche passe selon une procedure adaptee

  • 12/02/2008
  • 11h33

    • Date de creation du document : janvier 2007

Télécharger

contrat type dsp construction-exploitation reseau telecoms

  • 12/02/2008
  • 11h32

    • Date de creation du document : aout 2004

Télécharger

cctp marche de proprete

  • 12/02/2008
  • 11h31

    • Date de creation du document : novembre 2005

Télécharger