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28384 Résultats de recherche
Acheteurs publics en mouvement : Juin 2023
- 30/06/23
- 15h 00
Chaque mois, achatpublic.info rassemble les informations, livrees par les acheteurs publics eux-memes sur les reseaux sociaux, relatives a leurs mobilites professionnelles. achatpublic.info les felicite ! Yawovi Noel AZAKPE occupe desormais...
Faire son SPASER à l’aide du "MOOC" du CGDD
- 30/06/23
- 11h 40
Le Commissariat general au developpement durable (CGDD) lance son "MOOC" afin d'aider les collectivites publiques a elaborer et a mettre en place un SPASER (Schema de Promotion des Achats publics Socialement et Ecologiquement Responsables) ou a...
Responsabilité financière des gestionnaires publics : un nouveau décret !
- 30/06/23
- 10h 35
Le nouveau regime de responsabilite financiere de l'ordonnateur et du comptable, issu de l'ordonnance ndeg 2022-408 du 23 mars 2022, vient d'etre complete par un decret ndeg 2023-520 du 29 juin 2023 qui actualise le code des juridictions...
Elargissement du CCP aux associations subventionnées par des fonds européens ?
- 30/06/23
- 07h 02
Une association non soumise au code de la commande publique (CCP), mais subventionnee par des aides europeennes, est tenue de s'en inspirer dans ses achats, selon la chambre regionale des comptes (CRC) Centre-Val de Loire, a la lecture de son...
Entre considération et obligation : la résilience de la loi Climat
- 30/06/23
- 07h 01
- Mathieu Laugier
> Palmashow (le magasin bio) La loi ndeg 2021-1104 du 22 aout 2021, portant lutte contre le dereglement climatique et renforcement de la resilience face a ses effets, fete bientot ces deux ans. Connue dans l'univers de l'achat public sous son...
Cathédrale de Toulon : le marché de toute une carrière !
-
Article réservé aux abonnés
- 30/06/23
- 07h 00
- Jean-François Aubry
Le 9 decembre 1905 fut un grand jour pour les anticlericaux. Portee par Aristide Briand, la loi sur la separation des eglises et de l'Etat etait promulguee, abrogeant le Concordat de 1801 qui lui-meme avait clot la page ouverte en septembre 1794 par...
caa nancy 21 juin 2023, societe granger, 20nc02252
- 29/06/2023
- 17h46
CAA Nancy 21 juin 2023, societe Granger, 20NC02252
caa versailles 22 juin 2023, societe divercities, 20ve01206
- 29/06/2023
- 16h32
CAA Versailles 22 juin 2023, societe Divercities, 20VE01206
caa lyon 22 juin 2023, communaute d'agglomeration de l'ouest rhodanien, 21ly00768
- 29/06/2023
- 15h49
CAA Lyon 22 juin 2023, communaute d'Agglomeration de l'ouest rhodanien, 21LY00768
caa lyon 22 juin 2023, societe eastern airways, 22ly00219
- 29/06/2023
- 15h31
CAA Lyon 22 juin 2023, societe Eastern Airways, 22LY00219