Le concours de maitrise d'oeuvre : dispositions reglementaires et modalites pratiques d'organisation. Guide realise par la Mission interministerielle pour la qualite des constructions publiques (MICQP). Date : septembre 2017.

RC de l'accord-cadre relatif a la mise en place d'un systeme de billettique intermodal sur le territoire de Saint-Malo Agglo. passe sous forme de procedure negociee avec mise en concurrence prealable.

AAPC accord-cadre Billetique de Saint-Malo Agglo

Guide d'achat des produits agricoles de proximite et de qualite elabore par le conseil departemental de la Vendee.

Guide methodologique des achats des groupements hospitaliers de territoire (GHT) realise par la DGOS du ministere de la Sante.

Etude nationale 2017 sur la mutualisation des achats entre collectivites territoriales et centres hospitaliers, realisee par Opta-S et le cabinet CKS.

Charte de deontologie des achats de l'universite Claude Bernard Lyon 1.

La fonction achats dans les EPCI : vers une performance des achats ? Etude menee par la chaire Optima de l'universite de Pau, l'UGAP, l'ADCF et l'ADGCF. Publication avril 2017.

Reglement de la consultation d'un accord-cadre en conception realisation pour la construction de logement a usage locatif et ou accession. Source : Meurthe-et-Moselle Habitat.

Cahier des clauses administratives particulieres pour un accord-cadre en conception realisation pour la construction de logements a usage localif et ou accession a la propriete. Source : Meurthe-et-Moselle Habitat.