Document reunissant les six fiches filieres elaborees par le ministere de l'Agriculture et la DAE pour developper l'approvisionnement local en denrees alimentaires. Date de creation : octobre 2016.

Charte locale d'insertion liee a la requalification de quartiers anciens et degrades de la commune de Montreuil et comprenant le deploiement de clauses sociales dans les marches lies aux chantiers.

RC d'un marche de travaux lance par le departement de la Manche avec un critere coherence des prix pondere a 20% pour lutter contre les prix anormalement bas. Septembre 2016.

Tableau de calcul des ecarts types de prix d'un marche de travaux du departement de la manche comptant dans le critere coherence des prix pondere a 20%

Guide de deontologie de l'achat public elabore par le departement du Gard

Annexes au guide de deontologie de l'achat public elabore par le departement du Gard

Schema de computation des besoins en fournitures et services, realise par Michel Crahes. Date de creation : 2016.

Exemple de RC de la ville de Lyon avec encadre MPS. Date de creation : 2016

Modele de trame de reponse valant engagement par le candidat mis au point par la ville de Toulon en application du decret du 25 mars 2016 qui autorise l'absence d'AE et de signature de la candidature. Juin 2016.

Modele d'annexe pour une candidature dematerialisee mis au point par la ville de Toulon et prenant en, compte la nouvelle reglementation du decret du 25 mars 201- autorisant l'absence dAE et de signature de la candidature. Juin 2016.