Boîte à outils : 1369 documents
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1369 Résultats de recherche
cacem : resultats de l'enquete sur l'absence de reponses aux consultations
- 19/03/2015
- 7h00
Resultats de l'enquete menee par la communaute d'agglomeration du centre de la Martinique aupres des entreprises qui ont retire un DCE mais n'ont pas depose pas d'offres en 2013. Mars 2015
Articles connexes
questionnaire de la cacem pour les candidats ne repondant pas a une consultation
- 19/03/2015
- 7h00
CACEM : questionnaire pour les candidats ne repondant pas a une consultation. Mars 2015
Articles connexes
guide pratique d'acces a la commande publique pour les chefs d'entreprises de la dracenie
- 11/03/2015
- 7h30
Guide pratique d'acces a la commande publique pour les chefs d'entreprises de la Dracenie "Chefs d'entreprises, les marches publics vous concernent. Lancez-vous !" Mars 2015
Articles connexes
charte ffb-apvf de sensibilisation sur les oab
- 26/02/2015
- 10h03
Charte de sensibilisation FFB-APVF des collectivites territoriales et des entreprises quant aux offres anormalement basses dans les marches publics. Creation du document : fevrier 2015.
Articles connexes
charte de bonnes pratiques marches de travaux haute-vienne
- 24/02/2015
- 7h00
Charte de bonnes pratiques relatives aux marches de travaux du batiment de la Haute-Vienne (prefecture de region/FFB). Date de creation : fevrier 2015?
Articles connexes
reglement interieur de la convention de mutualisation du gcs gra3p
- 19/02/2015
- 15h51
Reglement interieur de la convention de mutualisation du GCS ragional GRA3P regroupant les hopitaux de Picardie. Janvier 2015
Articles connexes
convention constitutive du gcs gra3p
- 19/02/2015
- 15h50
Convention constitutive du groupement de cooperation sanitaireregional GRA3P regroupant les hopitaux de Picardie. Janvier 2015
Articles connexes
guide relatif a l'utilisation de la plateforme de l'ucanss pour la valorisation des cee
- 09/02/2015
- 17h37
Guide relatif a l'utilisation de la plateforme de l'UCANSS pour la valorisation des CEE
Articles connexes
cee : guide de l'ucanss relatif a son accord-cadre pour leur revente
- 09/02/2015
- 17h31
Mini-guide de l'UCANSS relatif a l'accord-cadre multi-attributaire lance pour la revente et la valorisation de ses certificats d'economie d'energie
Articles connexes
note demarche qualite dsp transports amiens
- 05/02/2015
- 7h00
Note sur la demarche qualite concernant la demarche qualite de la DSP de transports urbains d'Amiens Metropole pour la periode 2012-2017.