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1369 Résultats de recherche
integration des clauses sociales dans la commande publique des conseils regionaux
- 02/04/2014
- 19h35
Rapport de l'Avise que l'integration des clauses sociales dans la commande publique des conseils regionaux
Articles connexes
pays de la loire : contrat de dsp de lignes d'autocar integrant des clauses sociales
- 02/04/2014
- 19h32
Contrat de DSP visant l'exploitation de trois lignes d'autocars en Vendee integrant une clause d'insertion sociale equivalant a 1 800 heures. Mars 2014.
Articles connexes
guide de passation des marches publics d'assurance des collectivites locales
- 19/03/2014
- 17h22
Guide de passation des marches publics d'assurance des collectivites locales
Articles connexes
fiche opqcm sur les metiers du conseil
- 19/03/2014
- 17h16
Fiche explicative de l'OPQCM sur les metiers du conseil et l'exercice du droit, accessoire necessaire a l'activite principale. Mars 2014.
Articles connexes
dce simplifie sgar midi pyrenees travaux
- 19/03/2014
- 15h29
DCE simplifie elabore par le SGAR Midi Pyrenees dans le cadre de l'experimentation visant a simplifier l'acces des marches publics aux PME/TPE. Marches de travaux. mars 2014.
Articles connexes
dce simplifie sgar midi pyrenees pi
- 19/03/2014
- 15h27
DCE simplifie elabore par le SGAR Midi Pyrenees dans le cadre de l'experimentation menee pour simplifier l'acces des TPE/PME aux marches publics. DCE marche de prestations intellectuelles. Mars 2014
Articles connexes
dce simplifie du sgar midi pyrenees fcs
- 19/03/2014
- 15h25
DCE simplifie elabore par le SGAR Midi Pyrenees dans le cadre de l'experimentation menee pour simplifier l'acces des TPE/PME aux marches publics. DCE marche de fournitures. Mars 2014
Articles connexes
guide pratique de l'experimentation du sgar midi pyrenees
- 19/03/2014
- 15h22
Guide pratique de l'experimentation pour un acces simplifie des marches publics aux PME/TPE realise par le SGAR Midi Pyrenees. mars 2014
Articles connexes
fiche pratique de la daj sur le rejet de la candidature pour prestation mal executee par le passe
- 10/03/2014
- 15h17
Fiche pratique de la DAJ sur le rejet de la candidature pour prestation mal executee par le passe
Articles connexes
extrait du guide d'achat responsable des eple d'aquitaine
- 24/02/2014
- 7h00
Extrait du guide d'achat realise par Afnor solutions achats pour les EPLE de la region d'Aquitaine. Fiche consacree au mobilier de bureau. Date de creation du document : 2013.