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28383 Résultats de recherche

Trier par:

ce 12 avril 2023, societe sma, ndeg463881

  • 17/04/2023
  • 16h14

    • CE 12 avril 2023, societe SMA, ndeg463881

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L’observatoire économique de la commande publique lance les travaux de concertation 2023

  • 17/04/23
  • 15h 59

L'Observatoire economique de la commande publique (OECP), instance de concertation et d'echanges d'informations contribuant a la diffusion des bonnes pratiques dans la commande publique, a lance jeudi 13 avril ses travaux de concertation 2023,...

ce 12 avril 2023, societe art et build architectes, ndeg461576

  • 17/04/2023
  • 15h43

    • CE 12 avril 2023, societe Art et Build Architectes, ndeg461576

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rapport igf le modele economique des societes concessionnaires d'autoroutes

  • 17/04/2023
  • 11h45

    • Rapport IGF Le modele economique des societes concessionnaires d'autoroutes

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Pas de motifs d’ordre technique pour recourir à un marché global sectoriel

  • 17/04/23
  • 07h 02

La Cour des comptes precise les conditions de recours aux marches globaux sectoriels, dans ses observations definitives portant sur le relogement de la direction regionale de la police judiciaire de la prefecture de police de Paris. Ce montage...

Responsabilité décennale et désordres évolutifs

  • 17/04/23
  • 07h 01

Le Tribunal administratif de Rouen rappelle qu'en vertu des principes qui regissent la garantie decennale, les constructeurs lies au maitre d'ouvrage par un contrat de louage sont responsables de plein droit des desordres de nature a compromettre...

Le B.A -BA de l’achat – La commission d'appel d'offres (CAO)

Le B.A -BA de l’achat – La commission d'appel d'offres (CAO)

Acheteurs issus du prive, nouveaux praticiens de l'achat, etudiants, ou acheteurs desireux de reprendre les fondamentaux de l'achat public... Le B.A BA de l'achat, c'est une serie de fiches synthetiques concues pour vous afin de faire le point sur...

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Matériel informatique : des quotas de réemploi pour les personnes publiques

  • 14/04/23
  • 10h 05

Pris pour application de l'article 16 de la loi ndeg 2021-1485 du 15 novembre 2021 visant a reduire l'empreinte environnementale du numerique en France, un decret fixe un objectif annuel de reemploi et de reutilisation des materiels informatiques...

Pas d'intérêts moratoires en cas d'accord transactionnel fixant le DGD

  • 14/04/23
  • 07h 02

La CCI Seine Estuaire et un groupement titulaire d'un marche public de travaux ont signe un accord transactionnel de mediation fixant le montant du decompte general et definitif. Les societes membres du groupement demandent la condamnation de la...

Nice : un guide bleu pour accompagner les entreprises

Nice : un guide bleu pour accompagner les entreprises

Guider les entreprises sur le long chemin de l'achat public, c'est la demarche poursuivie par la Metropole Nice Cote d'Azur avec la nouvelle edition de son guide pratique au service des entreprises. Particulierement complet, pour ne pas dire...

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