
Mettre en cause publiquement une attribution, c’est diffamer
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Examen des offres : déclaration publique hors cadre
Le maire de Blois a récemment déposé une plainte en diffamation contre un internaute qui a mis en doute sur Facebook la sincérité d’un marché portant sur les bancs publics et les compétences de l’attributaire. Élus et acheteurs peuvent-ils s’estimer diffamés lorsque l’intégrité de leurs choix est remise en question ?


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