Boîte à outils : 1382 documents

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1382 Résultats de recherche

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formules de remuneration de la performance

  • 16/11/2018
  • 6h00

    • Formules de remuneration de la performance concernant le marche passe par le syndicat des eaux du bassin des eaux de l'Ardeche.

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Articles connexes

politique achats du cher 2018-2021

  • 05/11/2018
  • 6h00

    • Politique achats du departement du Cher , document adopte en juin 2018.

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Articles connexes

reglement interieur de la commande publique du cher

  • 05/11/2018
  • 6h00

    • Reglement interieur de la commande publique du Cher, adopte par l'assemblee departementale le 18 juin 2018.

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Articles connexes

fiche daj : l'impact du rgpd sur le droit de commande publique

  • 30/10/2018
  • 6h17

    • Fiche DAJ portant sur la reglementation relative a la protection des donnees a caractere personnel aux contrats de la commande publique.

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Articles connexes

cnil : guide du sous-traitant (rgpd)

  • 30/10/2018
  • 6h00

    • Guide CNIL du sous-traitant relatif aux reglement europeen sur la protection des donnees personnelles.

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notice introductive - prise en compte du ccv dans une consultation

  • 30/10/2018
  • 6h00

    • Notice de mars 2016 sur la notion de cout de cycle de vie (CCV).

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Articles connexes

projet de charte achat public durable

  • 25/10/2018
  • 11h05

    • Charte pour l'achat public durable du Ministere de la Transition ecologique et solidaire decoulant du PNAAPD 2015-2020.

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Articles connexes

schema des achats economiquement responsables - region bretagne

  • 12/10/2018
  • 12h07

    • Schema des achats economiquement responsables - Region Bretagne

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Articles connexes

rapport de synthese de la consultation publique - schema economiquement responsable region bretagne

  • 12/10/2018
  • 12h05

    • Rapport de synthese de la consultation publique - schema economiquement responsable Region Bretagne

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Articles connexes

charte relations fournisseur responsables

  • 18/09/2018
  • 6h00

    • Gestion des situations de dependance des fournisseurs.

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