Boîte à outils : 1369 documents
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1369 Résultats de recherche
projet de decret sur l'habilitation des organismes de formation
- 03/07/2014
- 16h12
Ministere du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social Projet de decret relatif a la procedure d'habilitation prevue au L 6121-2-1
nouvelles directives "marches publics"
- 22/06/2014
- 14h40
Presentation, transposition des directives "marches publics" et elements de calendrier.
Articles connexes
plateforme revendicative pour les marches publics elaboree par la capeb
- 18/06/2014
- 16h14
Plateforme revendicative pour les marches publics elaboree par la CAPEB: 11 mesures 1 : Ameliorer la qualite de l'achat public, notamment en realisant des etudes plus precises en amont pour mieux definir les quantitatifs et eviter les avenants. 2 :...
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guide de la negociation de la ville et la metropole de rennes
- 10/06/2014
- 12h47
Guide de la negociation de la ville et la metropole de Rennes etabli en 2014
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exemple de contrat unique
- 06/06/2014
- 14h53
Exemple de contrat unique elabore par l'Ecole nationale veterinaire de Toulouse.
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rc et son annexe du marche de transports scolaires du cg d'ille-et-vilaine
- 05/06/2014
- 17h59
RC et son annexe du marche de transports scolaires du CG d'Ille-et-Vilaine
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charte de la commande publique breizh sba
- 28/05/2014
- 12h35
Charte de la commande publique de Breizh SBA. mai 2014.
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rapport de la ccip : pour un management performant de l'execution des marches publics
- 09/04/2014
- 18h23
Rapport de la CCIP listant des propositions pour un management performant de l'execution des marches publics. Avril 2014
pays de la loire : annexe a la demarche d'insertion professionnelle
- 02/04/2014
- 19h40
Pays de la Loire : annexe a la demarche d'insertion professionnelle.
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pays de la loire : charte de la commande publique responsable
- 02/04/2014
- 19h37
Charte de la commande publique responsable en Pays de la Loire