Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28287 Résultats de recherche

Trier par:
Le SPASER : une commande publique à multiples enjeux pour un achat peu efficace ?

Le SPASER : une commande publique à multiples enjeux pour un achat peu efficace ?

>"). Nombreux sont les temoignages qui mettent en avant cette vertu, venat aussi bien d'agents de grandes que de petites collectivites. Dernierement, c'est la ville de Cuers (moins de 15 000 hab.) qui explique dans nos colonnes leur demarche et les...

Bordeaux Métropole - Le masque biosourcé et biodégradable boosté par l’achat innovant

Bordeaux Métropole - Le masque biosourcé et biodégradable boosté par l’achat innovant

  • Article réservé aux abonnés
  • 28/03/25
  • 05h 00
  • Orianne Dupont

A Bordeaux Metropole, l'achat innovant est aussi utilise comme levier pour la creation d'une filiere. La collectivite s'est notamment interessee aux masques biosources et biodegradables. Approuve, le produit est mur pour entrer en phase...

Articles connexes

La commande publique sous enquête sénatoriale (3) : de l’acheteur "local" à "l’acheteur régalien"

  • 27/03/25
  • 17h 00

Grand ecart, au cours de cette 3e semaine d'auditions de la Commission d'enquete sur "les couts et les modalites effectifs de la commande publique et la mesure de leur effet d'entrainement sur l'economie francaise": les associations d'acheteurs...

caa douai 20 mars 2025, sas vert-marine, req. ndeg 23da012654

  • 27/03/2025
  • 16h27

    • La taille d'une piscine en gestion deleguee,

Télécharger

caa douai 20 mars 2025, societe entreprise jean lefebvre nord, req. ndeg 23da02271

  • 27/03/2025
  • 16h00

    • Un courrier se bornant a motiver le refus de signer le decompte general par la circonstance qu'il ne reprenait pas les sommes du decompte final et avec en piece jointe une facture ne sauraient constituer un memoire en reclamation.

Télécharger

Pas de dénaturation d’une offre dans un marché public en l’absence de valorisation de la surqualité

  • 27/03/25
  • 12h 30

Critere d'attribution - Examen des offres - L'evaluation d'une offre au regard des criteres d'attribution s'analyse a partir des elements de celle-ci correspondant a l'objet du critere defini par l'acheteur public. Des lors, bien que la...

ta clermont-ferrand 11 fevrier 2025 sas atelier du rouget simon teyssou et associes

  • 27/03/2025
  • 7h00

    • TA Clermont-Ferrand, 11 fevrier 2025, SAS Atelier du Rouget Simon Teyssou et associes

Télécharger

ta rennes 21 janvier 2025 societe adx groupe

  • 27/03/2025
  • 7h00

    • TA Rennes, 21 janvier 2025, Societe ADX Groupe

Télécharger

ta strasbourg 14 fevrier 2025 societe irian mecatronics

  • 27/03/2025
  • 7h00

    • TA Strasbourg, 14 fevrier 2025, Societe Irian Mecatronics

Télécharger

Pondération identique : pas de sous-sous-critère dans la passation d’un marché public

  • 27/03/25
  • 06h 03

Sous-critere - Ponderation - Doivent etre portes a la connaissance des candidats a un marche public les criteres d'attribution et leur ponderation. Cette regle se decline a l'echelon inferieur des lors que l'acheteur public opte en faveur de...