Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28287 Résultats de recherche

Trier par:

La DAJ, du "Serpent de mer" simplification au chantier de la "Cathédrale juridique" des directives

  • 25/03/25
  • 10h 44

Simplification - Directive - Seuils - Marches innovants - "Dites-le-nous une fois" - > de la simplification de la commande publique aux de la revision des directives, Clemence Olsina, directrice de la Direction des affaires juridique (DAJ) de...

ta grenoble 5 fevrier 2025 sas pierre streiff

  • 25/03/2025
  • 7h00

    • TA Grenoble, 5 fevrier 2025, SAS Pierre Streiff

Télécharger

Délai de validité de l’offre prolongé en cas de négociation dans un marché public

  • 25/03/25
  • 06h 02

Delai de validite des offres - Negociation - Le depart du delai de validite des offres, dans le cadre de la passation d'un marche public, varie selon que de nouvelles propositions se voient deposees apres une negociation. Un candidat evince...

Indemnisation des coûts supplémentaires liés à une mise aux normes

  • 25/03/25
  • 06h 01

Marche de travaux - Travaux de reprise - Certification CE - Mise aux normes - Le departement des Alpes-de-Haute-Provence confie a la societe SAAME d'un marche public de travaux ayant pour objet l'installation d'un ascenseur destinee aux personnes...

[Interview] "Pas d’assureur ? Collectivités publiques, contactez le BCT !"

[Interview] "Pas d’assureur ? Collectivités publiques, contactez le BCT !"

  • Article réservé aux abonnés
  • 25/03/25
  • 06h 00
  • Mathieu Laugier

Connaissez-vous le bureau central de tarification ? C'est une autorite administrative en charge de garantir l'obligation d'assurance. Dans le contexte de crise assurantielle, elle pourrait etre une solution pour les collectivites publiques qui ne...

Articles connexes

caa paris 19 mars 2025, commune de bussy-saint-georges, req. ndeg 19pa02468

  • 24/03/2025
  • 14h57

    • La CAA de Paris se penche sur l'indemnisation du titulaire d'un marche a bons de commande irregulierement resilie pour faute du prestataire de prestations informatique. Rupture brutale et illegale, perte d'image commerciale, perte de chance,...

Télécharger

Achat public durable : « trop de labels peut tuer le label ! »

  • 24/03/25
  • 12h 30

Achat durable - Label - Le Senateur Simon Uzenat (Morbihan - SER) interroge le Gouvernement sur la possibilite de reconnaitre de nouveaux labels et comment l'appreciation de l'equivalence. Il rappelle qu'ux termes de l'article 24 de la loi Egalim,...

ta montpellier 6 fevrier 2025 sasu jfk media

  • 24/03/2025
  • 11h00

    • TA Montpellier 6 fevrier 2025 Sasu JFK Media

Télécharger

Sécurité informatique et souveraineté : alerte et colère du CNLL et du Sénat

  • 24/03/25
  • 10h 32

Commande publique - Souverainete numerique - Senat - C'est une affaire revelee par le CNLL, union des entreprises du logiciel libre et du numerique ouvert, qui regroupe les principales associations et grappes d'entreprises de l'Open Source en...

Responsabilité du maître d’ouvrage en cas de désorganisation du chantier

  • 24/03/25
  • 06h 02

Marches de travaux - Travaux supplementaires - Sujetions imprevues - Desorganisation du chantier - Responsabilite du maitre d'ouvrage - La metropole Nice Cote d'Azur a confie a un groupement dont la societe Razel-Bec est le mandataire divers lots...