Boîte à outils : 1382 documents
Pour trouver un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les textes officiels, ou la jurisprudence, ou la boîte à outils)
- par date de publication
- par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères avant de lancer une nouvelle recherche.
1382 Résultats de recherche
charte de bonnes pratiques en commande publique de loire-atlantique
- 22/07/2015
- 7h00
Charte de bonnes pratiques en commande publique de Loire-Atlantique. Juin 2015.
Articles connexes
ccap prestations de conception ergonomique et graphique pour les sites de la dila
- 15/07/2015
- 7h01
CCAP prestations de conception ergonomique et graphique pour les sites de la DILA integrant un volet relatif au respect du referentiel d'accessibilite RGAA.
cctp prestations de conception ergonomique et graphique pour les sites de la dila
- 15/07/2015
- 7h00
CCTP prestations de conception ergonomique et graphique pour les sites de la DILA
Articles connexes
tutoriel de collecte des donnees sur facture en electricite
- 07/07/2015
- 7h00
Tutoriel de collecte des donnees sur facture EDF en tarif jaune (electricite) mis en place par le SIEEEN. Novembre 2014.
Articles connexes
mode d'emploi pour remplir une fiche de collecte des donnees en electricite
- 07/07/2015
- 7h00
Mode d'emploi pour remplir une fiche de collecte des donnees en electricite. Novembre 2014.
Articles connexes
dossier de candidature trophees de l'achat hospitalier
- 30/06/2015
- 16h25
dossier de candidature des trophees de l'achat hospitalier 2015, organisees par l'Association francaise des acheteurs hospitaliers (ASFAH)
vade mecum sur les criteres de jugement et l'analyse des offres d'ille et vilaine
- 19/06/2015
- 7h15
Vade mecum sur les criteres de jugement et l'analyse des offres et de ponderation d'Ille et Vilaine. Avril 2015
Articles connexes
guide la negociation d'ille-et-vilaine
- 09/06/2015
- 7h00
Guide de la negociation elabore par le departement d'Ille-et-Vilaine. Date de creation du document : mars 2015.
Articles connexes
note de cadrage test de produits bspp
- 08/06/2015
- 7h00
Circulaire de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris au sujet des prets de materiels et d'equipements par des societes prives.
Articles connexes
principes de deontologie de l'achat public ville et agglo amiens
- 22/05/2015
- 7h00
Principes de deontologie de l'achat public de la ville et de l'agglomeration d'Amiens. Date de creation du document : janvier 2015.