Boîte à outils : 1382 documents
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1382 Résultats de recherche
the social impact of public procurement - parlement europeen - novembre 2023
- 12/12/2023
- 17h40
The social impact of public procurement - Parlement europeen - Novembre 2023
recensement economique de la commande publique - chiffres 2022 - oecp
- 07/12/2023
- 15h03
Recensement economique de la commande publique - Chiffres 2022 - OECP
cap sur les finances des communes et intercommunalites en 2022 - ofgl
- 21/11/2023
- 15h17
Cap sur les finances des communes et intercommunalites en 2022 - OFGL
note sur l'evaluation du travail dissimule et de ses impacts pour les finances publiques - hcfips
- 09/11/2023
- 16h14
Le travail dissimule est un sujet de premiere importance compte tenu de ses enjeux economiques, sociaux et fiscaux. Il a de forts impacts sur les finances publiques, sur l'application du droit du travail, sur le respect d'une concurrence loyale entre...
egf - livre blanc << taxonomie : interpretation des criteres applicables aux entreprises de la construction >>
- 08/11/2023
- 11h44
Ce Livre Blanc intervient pour fournir une grille d'interpretation commune permettant de rendre les criteres de la taxonomie europeenne applicables au secteur de la construction. Ce guide entend servir de reference dans le quotidien des...
recueil pratique pour promouvoir l'egalite femmes-hommes dans la commande publique - septembre 2023
- 12/10/2023
- 16h34
recueil pratique pour promouvoir l'egalite femmes-hommes dans la commande publique - septembre 2023
annexes - redactions contractuelles proposees
- 12/10/2023
- 16h33
ANNEXES - REDACTIONS CONTRACTUELLES PROPOSEES