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1382 Résultats de recherche

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guide du resah : gestion des dasri pour un achat sans risque

  • 21/09/2023
  • 17h00

    • Guide du Resah

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rapport evaluation article 58 loi agec

  • 06/09/2023
  • 7h00

    • Bilan et enseignements de l'application du dispositif de l'article 58 de la loi du 10 fevrier 2020 relative a la lutte contre le gaspillage et a l'economie circulaire

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Articles connexes

livre blanc de l'observatoire de l'ethique publique et de la chaire de droit des contrats publics pour une << loi sapin 3 >>

  • 05/09/2023
  • 13h17

    • Livre blanc de L'Observatoire de l'Ethique Publique et de la Chaire de droit des contrats publics POUR UNE >

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rapport cour des comptes, les entreprises adaptees, aout 2023

  • 31/08/2023
  • 15h49

    • Rapport Cour des comptes, Les entreprises adaptees, aout 2023

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fiche technique sur les consequences juridiques des degradations survenues sur les chantiers en cours pendant les violences urbaines - daj - 3 aout 2023

  • 03/08/2023
  • 17h17

    • La Direction des affaires juridiques (DAJ) de Bercy a publie, le 3 aout, une fiche technique relative aux consequences juridiques des degradations survenues sur les chantiers en cours pendant les violences urbaines, apres celle publiee, le 27...

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Articles connexes

transport scolaire et marches publics - conclusions du groupe de travail mis en place par le plan d'action interministeriel - juillet 2023

  • 18/07/2023
  • 18h03

    • le Groupe de travail mis en place par le Gouvernement vient de rendre ses preconisations en vue de >.

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spaser metropole toulon decembre 2022

  • 13/07/2023
  • 17h23

    • SPASER Metropole Toulon decembre 2022

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Articles connexes

rapport d'activite de la daj - juin 2023

  • 10/07/2023
  • 20h07

    • Rapport d'activite de la DAJ - juin 2023

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developper le remploi des materiaux grace a la commande publique - reseco- cress 2022

  • 09/06/2023
  • 19h27

    • Pour se mettre aux materiaux biosources dans les marches publics Le Reseau d'acheteurs publics de Bretagne et de Pays de la Loire (RESECO) met en ligne une > pour integrer les materiaux biosources dans les projets de construction, de renovation dans...

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Articles connexes

commande publique durable - faire des services publics locaux des leviers de la transition ecologique, du developpement economique et de l'inclusion sociale unspic - villes de france - juin 2023

  • 09/06/2023
  • 10h13

    • les contrats passes par les collectivites locales avec des operateurs pour la gestion des services publics industriels et commerciaux (SPIC) ont une place a part dans le developpement de la commande publique durable,

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