Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28274 Résultats de recherche
ta nantes 4 fevrier 2025 commune de divatte-sur-loire
- 19/03/2025
- 11h00
TA Nantes 4 fevrier 2025 Commune de Divatte-sur-Loire
achatpublic invite... Grégory Kalflèche : « La complexité de la commande publique ? Une notion fourre-tout ! »
-
Article réservé aux abonnés
- 19/03/25
- 08h 30
- Jean-Marc Joannès
Le choc de simplification de la commande publique annonce aura-t-il lieu ? Selon quelles modalites ? Et avec quelles reelles consequences ? achatpublic.info veut reposer les termes du diagnostic et comprendre cette nouvelle poussee de fievre....
Travaux de reprise et « devis de complaisance »
- 19/03/25
- 06h 02
Marches de travaux - Travaux de reprise - Devis de complaisance - Par un contrat conclu le 29 octobre 2009, la commune de Carqueiranne confie a la societe Mediterranee Environnement un marche public de travaux dans le cadre l'amenagement de la...
Pas de prolongation d’un marché public d’assurance sans justification de l’assuré
- 19/03/25
- 06h 01
Resiliation - Marche public d'assurance - Dans sa jurisprudence "Grand Port maritime de Marseille", le Conseil d'Etat reconnait et cadre le droit de resiliation de l'assureur. Mais il en fait de meme vis-a-vis du droit pour une collectivite...
Spaser : Cuers champion de France !
-
Article réservé aux abonnés
- 19/03/25
- 06h 00
- Jean-François Aubry
Le bonheur serait-il donc reellement dans le pre ? La reponse est bien evidemment dans la question lorsque l'on a le Spaser de Cuers en main. Cuers, c'est cette petite ville varoise que l'on decouvre une fois passe le massif des Maures, sur la route...
Articles connexes
A demain matin 9h00 : achatpublic invite... Grégory Kalflèche
- 18/03/25
- 18h 00
Simplification - Directives - Acheteurs publics -"3 devis" - Le choc de simplification de la commande publique annonce aura-t-il lieu ? Selon quelles modalites ? Est-il justifie ? Et avec quelles reelles consequences ? achatpublic.info veut...
Prestations supplémentaires : le fond prime sur le CCAG travaux
- 18/03/25
- 17h 00
Marche de travaux - Prestations supplementaires - Le titulaire d'un marche de travaux a prix global et forfaitaire a le droit au paiement des prestations supplementaires, meme si elle decoule d'une demande verbale, declare le Conseil d'Etat. Peu...
Contrôle de légalité : trois années de hausse... et de stagnation
- 18/03/25
- 16h 21
Controle de legalite - La Direction generale des collectivite locales (DGCL) a rendu public sont rapport triennal sur l'exercice du controle de legalite et du controle budgetaire. Il porte sur les annees 2019 a 2021, des annees >. Le nombre des...
Une durée excessive en DSP, ça se démontre !
- 18/03/25
- 15h 01
Delegation de service public (DSP) - Allotissement - Il n'y a pas de principe d'allotissement lors de la passation d'un contrat de concession. Toutefois, l'autorite concedante ne peut attribuer a une delegation un perimetre manifestement...
Jugement des offres à un marché public par des critères discriminants
- 18/03/25
- 06h 02
Evaluation des offres - Critere d'attribution - Il est essentiel qu'un critere de jugement des offres soit discriminant au moment de la selection de l'attributaire d'un marche public. D'autant plus lorsque sa ponderation est importante. La...